GUIDES CONFORMITÉ DPP
Tous les guides de conformité DPP et ESPR
Chaque guide est documenté directement à partir de sources primaires de l'UE — texte du règlement, lignes directrices de la Commission européenne, normes CEN-CENELEC.
Recherche dans le texte intégral de chaque guide, pas seulement les titres — essayez « cuir EUDR » ou « interdiction de destruction des invendus ».
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FONDAMENTAUX · COMMENCER ICI
Passeport Numérique Produit Mode : Guide complet 2026
10 domaines, 4 catégories ESPR, Phase 1 vs Phase 2.
Réglementation
Conformité ESPR Mode : ce que les marques UE doivent savoir
Règlement écoconception UE : portée, calendrier, risques.
Lire le guide →Pratique
Audit de Préparation DPP : 10 domaines, 4 catégories ESPR
Comment les marques mesurent leur préparation DPP.
Lire le guide →PME
Le passeport numérique de produit s'applique-t-il aux petites marques de mode ?
Seuils PME, le mythe de l'exemption DPP, et où la taille compte vraiment.
Lire le guide →Champ d'application
Quels produits de mode ont besoin d'un passeport numérique de produit de l'UE ?
Les 10 catégories couvertes, 5 exclusions, et la zone grise — avec exemples.
Lire le guide →Clarification de statut
Green Claims Directive vs. EmpCo : ce qui est réellement en vigueur en 2026
L'une est une proposition bloquée au Conseil. L'autre est en vigueur dès le 27 septembre 2026.
Lire le guide →DPP × EmpCo
Comment le DPP et EmpCo se complètent : la preuve des allégations vertes
Les deux lois ne se mentionnent jamais. Un lien est déjà contraignant.
Lire le guide →Guide technique
Que contient le QR code ? Supports de données DPP et registre de l'UE
Le QR code est un pointeur, pas une base de données. Ce qu'il contient vraiment — et ce que stocke le registre de l'UE.
Lire le guide →Guide d'exécution
Que se passe-t-il en cas de non-conformité ? Sanctions ESPR/DPP
Pas d'amende unique à l'échelle de l'UE — mais un plancher strict et un exemple concret allant jusqu'à 100 000 €.
Lire le guide →Guide EPR
Qu'est-ce que la REP textile ? Les nouvelles règles de l'UE qui font payer les producteurs
Ce n'est pas le DPP — une loi distincte qui fait payer les marques pour la collecte et le recyclage des déchets textiles.
Lire le guide →Mise à jour réglementaire
Le RDUE (EUDR) s'applique-t-il encore au cuir ? Plus depuis septembre 2026
La Commission européenne a discrètement retiré le cuir du champ d'application du règlement sur la déforestation.
Lire le guide →Guide import
Le passeport numérique de produit à la frontière de l’UE : ce que les douanes contrôleront
Pour les produits couverts par un acte délégué de l’ESPR, les douanes ne mettent les marchandises en libre pratique qu’après contrôle de l’identifiant d’enregistrement et du code de marchandise.
Lire le guide →Guide e-commerce
Vendre en ligne avec un passeport numérique de produit : obligations des marques, des détaillants et des places de marché
Marques, revendeurs, boutiques en ligne et places de marché : qui doit rendre le passeport accessible, ce que doit afficher une offre et ce que les autorités peuvent ordonner.
Lire le guide →Guide circularité
Mode d’occasion, revente et reconditionnement : le passeport numérique de produit s’applique-t-il ?
Produits d’occasion, revendus, reconditionnés et remanufacturés : ce que disent l’ESPR et la Commission, et ce sur quoi ils restent muets.
Lire le guide →Guide produits chimiques
Substances préoccupantes dans le passeport numérique de produit : ce que la définition de l’ESPR signifie pour la mode
Que sont les substances préoccupantes au sens de l’ESPR ? La définition est-elle la même partout, est-elle définitive, et sur quelle base entrent-elles dans le DPP ?
Lire le guide →AUDIT DPP
Votre collection est-elle prête pour le DPP ?
Évaluez une collection complète par rapport au LGFL DPP Data Framework. 10 domaines, quatre catégories ESPR. Sous NDA.
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